Classement tarifaire

La définition de la porcelaine en droit douanier n'est pas utilisée pour déterminer la matière, mais plutôt pour déterminer les droits d'importation sur la base de la matière et de l'utilisation. Bien qu'il existe également des traités et des règlements distincts en droit douanier, par exemple sur le classement tarifaire de la porcelaine vitreuse, l'avis de droit d'importation indique finalement "porcelaine". La douane elle-même connaît un numéro TARIC pour le groupe de porcelaine d'imitation.

Le classement dans le groupe tarifaire 69.111.xxx - applicable à la porcelaine - ne peut pas être utilisé pour une détermination matérielle sans ambiguïté, car certains acteurs du marché rusés en abusent pour une fausse déclaration de leurs offres. Le classement tarifaire est utilisé exclusivement pour la détermination des droits d'importation ou d'exportation et n'est pas, selon ses propres déclarations, un certificat pour "la détermination chimique de la porcelaine". Sur cette base, le règlement CEE 679-72 a été adopté en 1972 et complété par le règlement 2080-91 en 1991 en raison de l'apparition de nouveaux matériaux (par exemple, le Vitrous). Les deux réglementations peuvent être trouvées dans nos informations sur les produits sous la rubrique normes et spécifications. Essentiellement, la définition chimique (norme industrielle) diffère en ce que la douane définit les propriétés de la porcelaine comme "ou" plutôt que "et" comme le fait le chimiste :

Chimiste : matière première et (+) température de cuisson = porosité, dureté et transmission de la lumière.
Douanes : matière première ou porosité ou dureté ou transmission de la lumière

La douane dit donc "... la porcelaine désigne la porcelaine dure, la porcelaine tendre, la porcelaine biscuit (y compris le parian) et la porcelaine d'os. Ces produits céramiques sont entièrement vitrifiés, durs et même non émaillés, non perméables à l'eau, blancs ou colorés artificiellement, translucides (sauf s'ils sont très épais) et résonants. La porcelaine dure est fabriquée à partir d'un mélange de kaolin, de quartz, de feldspath et parfois de carbonate de calcium. Elle est recouverte d'une glaçure incolore et translucide qui est produite en même temps que la cuisson de la masse et qui est donc fermement fusionnée avec elle.

La porcelaine tendre contient moins d'alumine mais plus de silice et de fondants (par exemple, du feldspath), tandis que la porcelaine d'os, qui contient encore moins d'alumine, est enrichie en phosphate de calcium par l'ajout de cendres d'os et peut être cuite à des températures plus basses que la porcelaine dure pour la rendre translucide. La glaçure est généralement appliquée avant une seconde cuisson à une température encore plus basse que pour la porcelaine dure, ce qui permet d'obtenir une plus grande variété de décors sous la glaçure.

La porcelaine biscuit est une porcelaine mate (non glacée). Le parian (parfois appelé porcelaine de Carrare) est une variété de porcelaine biscuitée à forte teneur en feldspath, à grain fin et de teinte légèrement jaunâtre ; son aspect rappelle celui du marbre de Paros, dont il tire son nom.